Bernard Levacher
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard LEVACHER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I-2o c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
conseil_administration
AFSZ1630608A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2016
15/09/2016
De:
Levacher (Bernard)
polyculture
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
1
représentants des employeurs
Membres suppléants
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
Commission nationale agricole de conciliation
suppleant
JORFTEXT000000240518
(source JORF)
désignation
16 Mai 2006
16/05/2006
De:
Levacher (Bernard)
polyculture
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
1
représentants des employeurs
Membres suppléants
Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
Commission nationale agricole de conciliation
suppleant
JORFTEXT000000588866
(source JORF)
désignation
11 Avril 2001
11/04/2001
